Laïcité en Alsace-Moselle

Logolaicitedaccord

Download/Télécharger (Communiqué-13.05.2015-ODL-Avis-Alsace-Moselle.pdf,PDF, 154KB)

Download/Télécharger (Avis-Alsace-Moselle-définitif.pdf,PDF, 424KB)

Download/Télécharger (Communiqué-Observatoire..docx,DOCX, 11KB)

Download/Télécharger (RL-observatoire-21-05-15.docx,DOCX, 1.55Mo)

Combien gagnent les personnels du culte en Alsace-Moselle?

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000794003

Similar posts

Aucun commentaire jusqu'à présent.

Laisser un commentaire

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.