Soda Club doit payer des taxes

A Nancy, l’AFPS et l’UJFP avaient saisi les Douanes et la DDPP (Direction Départementale de la Protection de la Population) sur les produits Soda-Club.

Vous trouverez ci-joint leur réponse. Les Douanes indiquent notamment que “la situation fiscale et douanière des marchandises dont il s’agit, a été régularisée et rendue conforme aux dispositions réglementaires qui s’y rapportent”.

Pour avoir des explications sur cette formulation sibylline, nous avons téléphoné aux Douanes qui nous ont dit qu’au niveau national, ils avaient demandé à l’importateur des produits Soda-club de régulariser sa situation en s’acquittant des taxes qu’il aurait dû normalement payer pour une marchandise qui n’a pas été produite en Israël, ce qu’il a fait.

Le harcèlement systématique effectué par plusieurs groupes locaux commence à payer.

reponse Douanes

voir aussi:

http://la-feuille-de-chou.fr/?p=2336

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